Règlement Intérieur
|
Les Zigs Loups : Règlement intérieur Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association « Les Zigs Loups » dont l'objet est la pratique et l’éducation motocycliste. Il devra être approuvé par le Conseil d’Administration. Il est transmis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent. Titre I : Membres Article 1 – Cotisation (voir statuts article 6) Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté). Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle. Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l’assemblée générale sur proposition du Conseil d’Administration et restera identique quel que soit le jour de l’adhésion. Une adhésion « famille » sera délivrée aux familles avec enfants mineurs ou à charge. Une adhésion « monoparentale » sera également délivrée au parent avec enfants mineurs ou à charge (modification AG janvier 2022). Toute activité de l’association nécessitant la pratique de la moto oblige le pilote au moins à l’adhésion à l’association des Zigs Loups, paiement de la cotisation avant le début de l’activité. Pour le passager occasionnel, il est créé une carte individuelle temporaire de sortie utilisable une seule fois dans l’année, payable avant le début de l’activité, impliquant à celui-ci de se conformer au règlement intérieur en vigueur dans le club. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d’année. Article 2 - Admission de membres nouveaux (voir statuts article 5) L'association « Les Zigs Loups » peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : demande auprès du Conseil d’Administration qui statue à la majorité, le président ayant deux voix. Le nouveau membre devra ensuite s’acquitter de sa cotisation. Une période probatoire de 3 mois et un minimum de participation à 2 sorties dominicales sont requis, permettant aux deux parties la validation de décision (modification de Mai 2015). Article 3 – Exclusion (voir statuts article 7) Selon la procédure définie à l'article 7 des statuts de l'association, les cas de non-respect des règles établies, attitude portant préjudice à l'association, fautes intentionnelles peuvent déclencher une procédure d'exclusion. Le Conseil d’Administration peut se saisir lui-même ou à la demande d’un (ou plusieurs) membre(s) de l’association. Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d’Administration à la majorité des voix, le président ayant deux voix, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Ce dernier peut se faire assister par un membre de son choix appartenant à l’association. Article 4 – Démission (voir statuts article 7) Conformément à l'article 7 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa démission au président. Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation. Titre II - Dispositions diverses Article 5 – Fonctionnement des réunions mensuelles Sauf avis contraire, les réunions des membres du club se déroulent chaque premier vendredi du mois. Pour participer au repas qui les accompagne, il est nécessaire de s’inscrire auprès de l’intendance avant le mardi soir. Toute inscription impliquera le paiement du repas, même non pris. Article 6 - Sorties Toute inscription à une sortie implique :
Article 7 - Modification du règlement intérieur Le règlement intérieur de l’association est établi par le Conseil d’Administration, conformément à l'article 13 des statuts. Il peut être modifié par le Conseil d’Administration. Après modification, le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l'association par lettre simple ou par courriel sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification. Il sera applicable immédiatement. Article 8 – Site internet Le site web de l’association des Zigs Loups, dont le but est la diffusion de l’information et de l’activité, est soumis aux lois en vigueur. Son contenu, ses photos et ses modifications sont soumis à la validation du Conseil d’Administration. Il publie les informations, les photos et l’agenda des membres de l’association. Article 9 – Fiche d’inscription club L’adhérent signera chaque année une fiche d’inscription club. Toute adhésion à l’association entraîne l’acceptation sans réserve du règlement intérieur. Le présent règlement a été validé par le Conseil d’Administration le 25/11/2011 et modifié et validé en Mai 2015 et janvier 2022.
Ce règlement intérieur peut-être téléchargé en format pdf.
|
